Composition :

Il est présidé par la directrice ou le directeur d’école ( ou le ou la président(e) du RPI). Il est constitué de l’ensemble des enseignants, d’un nombre de parents égal au nombre de classe (ou de leurs suppléants), de deux représentants de la mairie (ou du sivos) , du D.D.E.N (Délégué départemental de l’Education nationale), d’ un représentant du RASED. L’Inspecteur de l’Education nationale assiste de droit aux réunions.

Le président, après avis du conseil, peut inviter une ou plusieurs personnes dont la consultation est jugée utile en fonction de l’ordre du jour.

Rôle :

• Il adopte le projet d’école.
• Il vote le règlement intérieur.
• Il établit le projet d’organisation de la semaine scolaire.
  Il peut donner son avis et formuler des suggestions sur tous les sujets liés au fonctionnement de l’école :
• actions pédagogiques et éducatives
• utilisation des moyens
• conditions de bonne intégration d’un enfant handicapé
• les activités périscolaires
• la restauration périscolaire
• l’hygiène scolaire
• la protection et la sécurité des enfants (notamment toutes les formes de violence et de discrimination)
• le respect et la mise en application des valeurs et des principes de la République.
  Il donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires, éducatives, sportives et culturelles et le programme d’actions école-collège.
  Il est consulté par le maire sur l’utilisation des locaux scolaires en dehors des horaires scolaires ;
  Il est informé des principes de choix des manuels ou du matériel et de l’organisation des aides spécialisées.

Fonctionnement :
Le conseil d’école se réunit au moins une fois par trimestre .
Le directeur d’école établit l’ordre du jour au moins huit jours avant la réunion et l’adresse aux membres du conseil et rédige un procès verbal qui est affiché dans l’école.
Le conseil d’école ne traite pas :

• des cas personnels des enfants,
• de la pédagogie des enseignants.

Tous ces sujets doivent être traités lors de rencontres avec les enseignant(e)s ou le directeur(trice). Voir la rubrique "rencontrer les enseignant(e)s."